Comment fonctionnent les appels ?

Le joueur, sa Fédération, la Fédération hôte, l’Organisateur de Tournoi et World Rugby ont le droit d’interjeter appel des décisions. Les appels en rugby à XV sont généralement entendus par une Commission d’Appel composée de trois personnes qui n’ont aucun lien préalable avec l’affaire (mais ils peuvent également être entendus par un Responsable d’Appel). En rugby à VII, ils sont généralement entendus par un Responsable d’Appel seul. Il peut également être demandé à d’anciens joueurs, entraîneurs et arbitres (qui satisfont aux critères d’indépendance) de siéger à des Commissions d’Appel.

Les audiences d’appel ne sont pas simplement une seconde audience de l’affaire. Le Responsable/la Commission d’Appel auront accès au dossier et au bilan de la première audience, par conséquent, les témoins ne sont généralement pas ré-entendus et de nouvelles preuves ne sont pas acceptées, sauf dans des circonstances exceptionnelles (par ex. le dossier est indisponible). Au lieu de cela, il reviendra à la partie appelante (l’appelant), lors d’un appel, de prouver que la décision du Responsable Juridique/de la Commission de Discipline était une erreur de fait et de droit, devrait être annulée dans l’intérêt de la justice et que la sanction était manifestement excessive, mauvaise en principe ou trop clémente. Si l’appelant parvient à convaincre le Responsable/la Commission d’Appel de l’un des éléments ci-dessus concernant la décision du Responsable Juridique/de la Commission de Discipline, l’appel sera alors autorisé et le Responsable/la Commission d’Appel rendra une nouvelle décision/sanction conformément au processus expliqué ci-dessus.